Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par BEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-01 du 5 janvier 2018.
Le déposant est BEMA domicilié(e) 155 avenue Paul Guerry - 38470 - VINAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque BEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEMA arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.
BEMA a également déposé les autres marques suivantes : ECOLPAP , ECOL , BM BEMA
BEMA - 155 avenue Paul Guerry - 38470 - VINAY - France
CASALONGA & ASSOCIÉS, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Machines pour le bâtiment et les travaux publics; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage; machines pour l'industrie textile; machines agricoles; machines pour l'imprimerie; appareils de lavage et machines de nettoyage; machines d'aspiration à usage industriel; manipulateurs industriels (machines); machines à trier pour l'industrie; robots (machines); machines-outils; moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements (non électriques) et organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; pompes (machines); distributeurs automatiques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de vérification (contrôle), contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; cartes à mémoire ou à microprocesseur; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; équipements de traitement de données; ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels et progiciels; périphériques d'ordinateurs; détecteurs; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; appareils pour le diagnostic non à usage médical; publications électroniques téléchargeables; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques ;
Produits de l'imprimerie, publications imprimées, journaux, prospectus, brochures, catalogues, livrets, livres et manuels; photographies; articles de papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); clichés ;
Éducation; formation; publication de livres, de revues; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; micro-édition; prêt de livres et d'autres publications; divertissement; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; montage de bandes vidéo; services de photographie; activités sportives et culturelles; informations en matière de divertissement; informations en matière d'éducation ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques et industrielles; recherches techniques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); rédaction technique; services d'études de projets techniques; établissement de plans (construction); travaux d'ingénieurs; génie mécanique; services de génie électrique; essais de matériaux; programmation pour ordinateurs; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; consultation en matière de logiciels; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; numérisation de documents; logiciel-service (SaaS); informatique en nuage; conseils en technologie de l'information; hébergement de serveurs; stockage électronique de données; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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